Mentions Legales
Editeur
ADN
Directeur de publication : Fabien LEBOURG
171 quai de Valmy
75010 PARIS – FRANCE
Tél : +33(0)171 183 106
SAS au capital de 165 000 euros
RCS PARIS (France) – N° SIRET : B 480 037 134
Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveurs de VERIO Europe GMBH
VERIO Europe GmbH
Cour de registre Regensburg HRB 11837
Siège central: Neutraubling – Allemagne
Contact
Si vous avez des questions relatives à notre service, contactez-nous directement à l’adresse contact@ver2015.adn-soft.com
ou bien utilisez notre formulaire de contact en ligne.
Droit des marques
Les appellations dse-DAISIE®, dse-SLIDIE®, dse-HARMONIE®, sont des marques déposées par ADN.
La reproduction, l´imitation, l´utilisation ou l´apposition de ces marques sans avoir obtenu l´autorisation préalable d’ADN ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.
Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur nos prospects/clients sont enregistrées dans un fichier informatisé par ADN pour la gestion de sa clientèle. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées aux services commercial/marketing établis en France. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant et les faire rectifier en contactant : DPO, dpo@ver2015.adn-soft.com, ou lui adresser un courrier à ADN 171 quai de Valmy, 75011 Paris.
Respect de la vie privée
ADN ne vend jamais, ne loue jamais et ne met jamais à disposition de tiers pour des besoins marketing ou autres les informations nominatives vous concernant.
Les informations nominatives vous concernant ne pourront être divulguées qu’aux autorités judiciaires compétentes dans le cas d’un litige.